"Le meilleur moyen de réaliser l'impossible est de croire que c'est possible"
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Conditions générales de ventes

Conditions Générales de Ventes


Vos conditions de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Poussière des toiles dont le siège social est : 150 impasse valat traversier 13550 NOVES immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 533 402 293 00021 ci-après dénommée Poussière des toiles et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Poussière des toiles dénommée ci-après « l'acheteur ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Poussière des toiles et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Poussière des toiles, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Poussière des toiles qui se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.Caractéristiques des biens et services proposésLes produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Poussière des toiles. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurants dans le catalogue sont exprimés en Euros et hors taxes. Ils ne se sont pas soumis à la TVA. "TVA non applicable, art. 293B du CGI"Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commande.Les frais de transport et de livraison sont à rajouter à votre commande.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France (DOM non compris).

Commandes

L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donnera son numéro de client, obtenu lors de la création de son compte.Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisisValider sa commande après l'avoir vérifiéeEffectuer le paiement dans les conditions prévuesConfirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Aucun retour ni échange ne sera accepté et aucun remboursement ne sera effectué.

En cas d'annulation (sauf pour les fichiers PDF) celle ci devra être demandée par mail à poussieredestoile@gmail.com sous 24h passer ce délai l'annulation ne pourra être pris en compte et aucun remboursement ne sera effectué.

Moyens de paiements

Les moyens de paiements sont :

- Virement- Paypal- Carte bancaire via le système paypal (que vous ayez un compte ou non)- Chèque à l'ordre de Sabine CHAUVET

Les paiements par carte bancaire sont réalisés par le biais du système sécurisé Paypal. Pour voir les conditions générales d’utilisations, consulter la page d’accueil du site http://www.paypal.fr/fr.Les paiements seront effectués par carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Paiement par chèque :Le chèque bancaire doit être émis par une banque domiciliée en France. Il doit être libellé à l'ordre de « Sabine CHAUVET» et accompagné de votre numéro de commande. Toute commande par chèque non réglée dans les 7 jours est automatiquement annulée.Sabine CHAUVET(Poussière des toiles) se réserve le droit d'annuler toute commande et/ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait dû par l'Acheteur ou en cas d'incident ou de litige de paiement.

Livraisons et délais de livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Sabine CHAUVET(Poussière des toiles). En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur (La Poste) dans un délai de trois jours à compter de la livraison.Dans le cas où l'Acheteur constaterait une avarie concernant la livraison (colis endommagé...), il est tenu d'appliquer la procédure Colissimo en contactant les services de La Poste et de signaler ces incidents à " Poussière des toiles".Les transports sont réalisés par les services "Lettre suivie" et "Colissimo 48h de la Poste.Sabine CHAUVET (Poussière des toiles) ne sera aucun cas tenue responsable en cas de perte si le colis n'arriverait pas à destination, ou s'il était livré en retard.